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Mentions légales

1. Présentation du site
 

Propriétaire du site : Paris et ailleurs, S.A.S. - 18 rue Dussoubs, 75002 Paris
Téléphone : 06 45 46 00 55 – 06 67 19 12 06
RCS : Paris 842 358 731 
N° TVA intracommunautaire : FR 01 842 358 731

Carte professionnelle n° : CPI 7501 2018 000 036 827
Membre de la Fédération des chasseurs immobiliers (FCI)

Responsables de la publication : Carole Medioni et Mélisa Abou
– Paris et ailleurs - carole@parisetailleurs.fr - melisa@parisetailleurs.fr

Réalisation du site : Sarah Bennani - sarahben.web@gmail.com
Image page d'accueil :
Sophie Lloyd et architecte d’intérieur Agence Murs & Merveilles

Image "la visite" : Agathe Tissier et architecte Camille Hermand
Image "prenons un café" : Prudence Earl
Les images, photos et illustrations contenues sur le site internet sont, sauf mention contraire, la propriété de Paris et ailleurs.


 

2. Propriété intellectuelle
 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@parisetailleurs.fr.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

 3. Cookies & gestion des données personnelles
 

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

 4.  Droit applicable
 

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles, diffusées uniquement à titre d’information, et sont susceptibles de modification sans préavis.
Le présent site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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